Mentions Légales
Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site Kovaserv l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Edition du site
Le présent site, accessible à l’URL kovaserv.fr (le « Site »), est édité par :
William Beauregard, Micro-entrepreneur inscrit au RCS de Lyon sous le numéro 99483893600015 dont le siège social est situé au 290 route des monts du lyonnais, 69700 Beauvallon
Hébergement
Le Site est hébergé par la société Kovaserv, situé a Lyon, (contact email : info@kovaserv.fr).
Directeur de publication
Le Directeur de la publication du Site est William
Activité déclarée
Activité : Hébergement de serveurs de jeux (Minecraft et autres)
Dispensé d’immatriculation au registre du commerce et des sociétés (RCS) ou au répertoire des métiers (RM) selon l’article L.123-1-1 du Code de commerce.
Numéro de TVA intracommunautaire
non applicable, article 293 B du CGI (franchise de TVA – micro-entreprise).
Nous contacter
Par email : info@kovaserv.fr
Données personnelles
Le traitement de vos données à caractère personnel est régi par notre Charte du respect de la vie privée, disponible depuis la section « Charte de Protection des Données Personnelles », conformément au Règlement Général sur la Protection des Données 2016/679 du 27 avril 2016 («RGPD»).